Arrêtés
Tous les arrêtés municipaux de la commune, permanents et temporaires ainsi que les arrêtés préfectoraux.
Arrêtés Municipaux
2026
- Arrêté 04-2026 - Occupation domaine public - Ilot rue Montbéliard - rue du Canal
- Arrêté 05-2026 - Autorisation de stationnement - rue du Stade
- Arrêté 06-2026 - Occupation domaine public - rue des Vergers
- Arrêté 07-2026 - Prolongation Occupation domaine public - Ilot rue Montbéliard - rue du Canal
- Arrêté 10-2026 - Circulation alternée Hélios T1 - Marquage au sol
- Arrêté 11-2026 - Occupation domaine public - rue des Près
- Arrêté 26-2025 - Interdiction parking SCHERRER carnaval
- Arrêté 27-2026 - Interdiction route carnaval avec plan
- Arrêté 51.2026 - circulation alternée par feux - SAS NOGUES
- Arrêté 53-2026 - Signalisation - Panneau "STOP" rue des Pommiers
- Arrêté 54-2026 - Signalisation - Panneau "CEDEZ LE PASSAGE" Parking Scherrer
- Arrêté 55-2026 - Stationnement interdit - Parking du stade
2025
- Arrêté 01-2025 Délégation de fonction et de signature d'un Adjoint
- Arrêté 09-2025 - Circulation alternée - marquage au sol - annuel
- Arrêté 12-2025 Interdiction stationnement rue du Bois
- Arrêté 27-2025 - Plan de Secours Communal
- Arrêté 26-2025 - Empiètement sur la chaussée
- Arrêté 33-2025 - Arrêté relatif à la DECI - SDIS
- Arrêté 35-2025 - Arrêté de circulation - Rue de Montbéliard
- Arrêté de Police RD 43E2 - VNF
- Arrêté de Police RD 43E2 - travaux SEPM
- Arrêté 39-2025 - Occupation domaine public rue de Voujeaucourt
- Arrêté 46-2025 - Circulation Parking Scherrer
- Arrêté 47-2025 - Fermeture exceptionnelle de l'école le 01-07-25
- Arrêté 49-2025 - Fermeture exceptionnelle de l'école le 03-07-25
2024
Arrêtés Préfectoraux & Départemental
- Arrêté préfectoral juillet 2026 portant restriction provisoire des usages de l'eau - niveau d'alerte renforcée
- Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la clôture de la chasse 2026-2027
- Communiqué - campagne de distillation 2026-2027
- Arrêté préfectoral juillet 2026 portant restriction provisoire des usages du feu
- Arrêté préfectoral juillet 2026 réglementant la détention et la consommation du protoxyde d'azote dans l'espace public du 1er juillet 2026 au 31 décembre 2026.
- Arrêté - N° MON-2026-30-ACT
- Arrêté préfectoral du 08 septembre 2025 levant les restrictions provisoires des usages de eau sur ensemble du département du Doubs
- Arrêté du 04 juillet 2025 - portant restriction provisoire des usages de l'eau
- Arrêté préfectoral - Incendie
- Arrêté préfectoral - bruit
- Arrêté préfectoral à l'occasion de la Fête Nationale du 14 juillet 2025
- Arrêté Préfectoral - N° 25-2026-03-13-00012 - urgence faune louvetiers
- Arrêté Préfectoral - N° 25-2026-03-13-00011 - Urgence gibier
Dernière mise à jour : 21.09.2026