Arrêtés
Tous les arrêtés municipaux de la commune, permanents et temporaires ainsi que les arrêtés préfectoraux.
Arrêtés Municipaux
2025
- Arrêté 01-2025 Délégation de fonction et de signature d'un Adjoint
- Arrêté 09-2025 - Circulation alternée - marquage au sol - annuel
- Arrêté 12-2025 Interdiction stationnement rue du Bois
- Arrêté 27-2025 - Plan de Secours Communal
- Arrêté 26-2025 - Empiètement sur la chaussée
- Arrêté 33-2025 - Arrêté relatif à la DECI - SDIS
- Arrêté 35-2025 - Arrêté de circulation - Rue de Montbéliard
- Arrêté de Police RD 43E2 - VNF
- Arrêté de Police RD 43E2 - travaux SEPM
- Arrêté 39-2025 - Occupation domaine public rue de Voujeaucourt
- Arrêté 46-2025 - Circulation Parking Scherrer
- Arrêté 47-2025 - Fermeture exceptionnelle de l'école le 01-07-25
- Arrêté 49-2025 - Fermeture exceptionnelle de l'école le 03-07-25
2024
Arrêtés Préfectoraux
- Arrêté préfectoral du 08 septembre 2025 levant les restrictions provisoires des usages de eau sur ensemble du département du Doubs
- Arrêté du 04 juillet 2025 - portant restriction provisoire des usages de l'eau
- Arrêté préfectoral - Incendie
- Arrêté préfectoral - bruit
- Arrêté préfectoral à l'occasion de la Fête Nationale du 14 juillet 2025
Dernière mise à jour : 09.09.2025